Aïd Al Mawlid Al-Nabawi : Grâce Royale au profit de 792 personnes

Aïd Al Mawlid Al-Nabawi : Grâce Royale au profit de 792 personnes

A l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Al-Nabawi, le Roi Mohammed VI a accordé Sa grâce à 792 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par les différents tribunaux du Royaume.

En effet, selon un communiqué du ministère de la Justice, ces personnes au nombre de 792 se présentent comme suit :

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 576 détenus se répartissant comme suit :

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement au profit de 03 détenus.

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 563 détenus.

– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 09 détenus.

– Commutation de la peine de mort à la peine perpétuelle au profit de 1 détenu.

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 216 personnes se répartissant comme suit :

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 56 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 07 personnes.

– Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit de 11 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 142 personnes.

Zineb Alaoui

Voir aussi

Guerguarat Le Groupe d’amitié parlementaire Mexique-Maroc soutient l’action pacifique du Maroc

Paris | Des conférenciers pointent la responsabilité de l’Algérie dans le conflit autour du Sahara Marocain

Des experts marocains et français ont pointé la responsabilité de l’Algérie dans l’enlisement du conflit …

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Captcha loading...

Ce site utilise des cookies. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation des cookies. En savoir plus.

Cookie settings

Below you can choose which kind of cookies you allow on this website. Click on the "Save cookie settings" button to apply your choice.

FunctionalOur website uses functional cookies. These cookies are necessary to let our website work.

AnalyticalOur website uses analytical cookies to make it possible to analyze our website and optimize for the purpose of a.o. the usability.

Social mediaOur website places social media cookies to show you 3rd party content like YouTube and FaceBook. These cookies may track your personal data.

AdvertisingOur website places advertising cookies to show you 3rd party advertisements based on your interests. These cookies may track your personal data.

OtherOur website places 3rd party cookies from other 3rd party services which aren't Analytical, Social media or Advertising.