Aïd Al Adha | Grâce Royale au profit de 1434 personnes

Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a bien voulu accorder Sa Grâce, à l’occasion de l’Aïd Al Adha, à 1434 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, indique un communiqué du ministère de la Justice.

Voici le texte du communiqué :

“A l’occasion de l’Aïd Al Adha de cette année 1444 H – 2023 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 1434 et se présentent comme suit:

* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 1189 détenus se répartissant comme suit:

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 171 détenus.

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 1012 détenus.

Grâce Royale au profit de 4.764 personnes

– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 6 détenus.

* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 245 personnes se répartissant comme suit:

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 86 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 19 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 136 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 3 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende et le reliquat d’emprisonnement au profit d’une 1 personne.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la famille Royale”.

LR/MAP

,

Voir aussi

Sommet de l’OCI | SM le Roi souligne la nécessité d’entourer de plus de sollicitude les Etats africains les moins avancés membres de l’Organisation

Sa Majesté le Roi Mohammed VI a souligné la nécessité d’entourer de plus de sollicitude …

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Captcha Plus loading...