Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, M. Aziz Akhannouch. Le Conseil entamera ses travaux par l’examen d’un projet de loi portant sur l’aquaculture marine, et un autre modifiant et complétant la loi portant création de l’Agence nationale pour le développement de l’aquaculture, …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi en visioconférence sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.525 fixant les sommes et les modalités d’octroi d’indemnité de fonction et de déplacement au profit du rapporteur général et des chefs d’unités à la Commission …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi par visioconférence sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté un projet de décret modifiant et complétant le décret portant application de la loi relative au Groupe Institut supérieur de commerce et d’administration des entreprises (ISCAE). Présenté par le ministre de …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a décidé de prolonger la durée de validité de l’état d’urgence sanitaire sur l’ensemble du territoire national jusqu’au 28 février 2022, dans le cadre des efforts déployés pour lutter contre la propagation de la pandémie du Covid-19. Lors d’un point de presse tenu à …
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Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique lundi un communiqué du département du Chef de gouvernement. Le Conseil entamera ses travaux par l’examen de cinq projets de décret dont le premier porte sur la prolongation de la durée de validité …
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Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi prochain sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret dont le premier fixe les modalités d’octroi aux coopératives de l’autorisation exceptionnelle de traiter avec les tiers, et le second …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé la Convention relative à la protection des travailleurs contre les risques professionnels dus à la pollution de l’air, au bruit et aux vibrations sur les lieux de travail, ainsi que le …
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Le conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Au niveau du Haut-Commissariat au Plan, M. Mohamed Jawad Kacimi a été nommé directeur …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.453 portant application de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Présenté par la ministre de l’Economie et des Finances, Nadia Fettah Alaoui, ce projet de …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de loi n°81.21 modifiant et complétant la loi n°40.80 portant création de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA). Ce projet qui a été présenté par le ministre de …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.991 arrêtant la liste des activités de l’Artisanat. Présenté par la ministre du Tourisme, de l’Artisanat et de l’Economie sociale et solidaire, Fatima-Zahra Ammor, ce projet …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.968 fixant les attributions et l’organisation du ministère du Transport et de la Logistique. Présenté par le ministre du Transport et de la Logistique, Mohammed Abdeljalil, …
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Le conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Au ministère de la Justice, M. Mohammed Younsi a été nommé directeur des ressources …
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Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi prochain, sous la présidence du Chef de gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de la Santé et de la protection sociale sur la situation épidémiologique au Maroc suite aux développements de la pandémie au …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.21.528 portant application de la loi n°98.15 relative au régime de l’Assurance Maladie Obligatoire de base (AMO) et la loi n°99.15 instituant un régime de pensions pour …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a décidé de prolonger l’état d’urgence sanitaire sur l’ensemble du territoire national jusqu’au 31 décembre 2021, et ce dans le cadre des efforts de lutte contre la propagation de la pandémie du nouveau coronavirus (Covid-19). Ainsi, le Conseil a approuvé le projet …
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Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain, sous la présidence du Chef de gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l’Investissement, de la convergence et de l’évaluation des politiques publiques sur les principales …
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Le Conseil de gouvernement, réuni lundi sous la présidence du Chef du gouvernement, M. Aziz Akhannouch, a adopté le projet de Loi de finances (PLF) pour l’année 2022. Le Conseil, tenu en format hybride, a examiné et approuvé le projet de Loi de finances pour l’année 2022, indique un communiqué …
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Le Conseil de gouvernement a tenu lundi, par visioconférence, sous la présidence du Chef du gouvernement, M. Aziz Akhannouch, sa première réunion consacrée à l’examen des grandes lignes du programme gouvernemental. Selon un communiqué du Département du Chef du gouvernement, le programme gouvernemental vise à réaliser la transformation économique et …
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Un Conseil de gouvernement se réunira ce jeudi avec à l’ordre du jour un exposé sur la politique nationale de lutte contre la violence à l’égard des femmes à l’horizon 2030. Le Conseil examinera lors de cette réunion quatre projets de décret dont le premier est relatif au cours de …
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Le Conseil de gouvernement, réuni en présentiel jeudi a adopté le projet de décret N°21.4792 instituant une indemnité de transport maritime au profit des Marocains résidant à l’étranger voyageant à bord des lignes reliant les ports de France, d’Italie et du Portugal à ceux du Maroc. Ce projet vient en …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement Saad Dine El Otmani, a adopté le projet de loi n°37.21 édictant des mesures spéciales relatives à la commercialisation directe des fruits et légumes dans le cadre de l’agrégation agricole. Présenté par le ministre de l’Agriculture, de …
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Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Au niveau du ministère de l’Éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche …
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La ministre de l’Aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville, Nouzha Bouchareb, a présenté, jeudi devant le Conseil de gouvernement, un exposé sur la situation des secteurs de l’urbanisme et de l’habitat à l’ère de la pandémie de Covid-19. A cette occasion, …
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Le conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani. Le conseil devra examiner un projet de loi modifiant et complétant la loi portant création et organisation de la Fondation Mohammed VI de promotion des œuvres sociales de l’éducation-formation, a indiqué mardi …
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