Archives d’étiquettes : Conseil de gouvernement

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à l’application du Code des Douanes et impôts indirects

ADII Douane

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du chef de gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.22.535 modifiant et complétant le décret n°2.77.862 du 25 chaoual 1397 (9 Octobre 1977) pris pour l’application du Code des douanes et impôts indirects relevant de l’Administration …

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Le programme exceptionnel de soutien au monde rural connaît un grand engouement

monde rural,Conseil de gouvernement

Le programme exceptionnel de soutien au monde rural pour atténuer les effets du retard des précipitations se déroule dans des conditions “normales” et connaît un grand engouement, a affirmé, jeudi à Rabat, le ministre délégué chargé des Relations avec le parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas. Les dernières précipitations qu’a …

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Le Conseil de gouvernement approuve des propositions de nomination à de hautes fonctions

Conseil de gouvernement,nomination

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Au niveau du ministère délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l’Investissement, de la Convergence et de l’Évaluation des politiques publiques, M. Rachid El …

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Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif au label “Musée du Maroc”

Conseil de gouvernement,Musée du Maroc

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, M. Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.1060 définissant le cahier des charges relatif au label d’excellence “Musée du Maroc”, a indiqué le ministre délégué chargé des Relations avec le parlement, porte-parole du gouvernement, …

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Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret sur les modalités d’octroi de l’indemnité à des responsables à la CNCP

Conseil de gouvernement,CNCP

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi en visioconférence sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.525 fixant les sommes et les modalités d’octroi d’indemnité de fonction et de déplacement au profit du rapporteur général et des chefs d’unités à la Commission …

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