Archives d’étiquettes : Conseil de gouvernement

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a suivi un exposé sur la révision du cadre réglementaire relatif aux délais de paiement, présenté par le ministre de l’Industrie et du Commerce, Ryad Mezzour. A cette occasion, M. Mezzour a mis en exergue …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret N° 2.22.227 portant sur l’amendement du décret N° 2.18.546 promulgué le 24 août 2018, fixant la liste des métiers artistiques. Présenté par le ministre de la Jeunesse, …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Au niveau du ministère délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l’Investissement, de la Convergence et de l’Évaluation des politiques publiques, M. Rachid El …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef de gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté un projet de décret n° 2.21.80, portant application de la loi n° 11.16 réglementant la profession d’agent de voyages. Présenté par la ministre du Tourisme, de l’Artisanat et de l’Economie sociale et solidaire, …

Le gouvernement n’envisage pas de lever les subventions sur le gaz butane et ce, en dépit de la hausse des prix sur le marché international, a affirmé, jeudi à Rabat, le ministre délégué chargé des Relations avec le parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas. “A l’heure actuelle, le gouvernement n’a …

Les sociétés de distribution des produits pétroliers liquides veillent à renouveler le stock du gasoil sur une base quotidienne, a affirmé, jeudi à Rabat, le ministre délégué chargé des Relations avec le Parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas. “Le stock du gasoil couvre souvent entre 30 et 60 jours de …

La profession de pharmacien, encadrée par la loi 17-04 , constitue le moyen correct et unique pour obtenir des médicaments sur ordonnance, a affirmé, jeudi à Rabat, le ministre délégué chargé des Relations avec le parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas. En réponse à une question sur “la promotion de …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef de gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n° 2.21.664 pris pour application de la loi n° 127.12, réglementant la profession de comptable agréé et instituant une organisation professionnelle des comptables agréés, telle qu’elle a été modifiée …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, M. Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.1060 définissant le cahier des charges relatif au label d’excellence “Musée du Maroc”, a indiqué le ministre délégué chargé des Relations avec le parlement, porte-parole du gouvernement, …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Au niveau du ministère de l’Industrie et du Commerce, Mme Lalla Kenza El Alaoui El Meziane …

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, M. Aziz Akhannouch. Le Conseil entamera ses travaux par l’examen d’un projet de loi portant sur l’aquaculture marine, et un autre modifiant et complétant la loi portant création de l’Agence nationale pour le développement de l’aquaculture, …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi en visioconférence sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.525 fixant les sommes et les modalités d’octroi d’indemnité de fonction et de déplacement au profit du rapporteur général et des chefs d’unités à la Commission …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi par visioconférence sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté un projet de décret modifiant et complétant le décret portant application de la loi relative au Groupe Institut supérieur de commerce et d’administration des entreprises (ISCAE). Présenté par le ministre de …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a décidé de prolonger la durée de validité de l’état d’urgence sanitaire sur l’ensemble du territoire national jusqu’au 28 février 2022, dans le cadre des efforts déployés pour lutter contre la propagation de la pandémie du Covid-19. Lors d’un point de presse tenu à …

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique lundi un communiqué du département du Chef de gouvernement. Le Conseil entamera ses travaux par l’examen de cinq projets de décret dont le premier porte sur la prolongation de la durée de validité …

  Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi prochain sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret dont le premier fixe les modalités d’octroi aux coopératives de l’autorisation exceptionnelle de traiter avec les tiers, et le second …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé la Convention relative à la protection des travailleurs contre les risques professionnels dus à la pollution de l’air, au bruit et aux vibrations sur les lieux de travail, ainsi que le …

Le conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Au niveau du Haut-Commissariat au Plan, M. Mohamed Jawad Kacimi a été nommé directeur …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.453 portant application de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Présenté par la ministre de l’Economie et des Finances, Nadia Fettah Alaoui, ce projet de …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de loi n°81.21 modifiant et complétant la loi n°40.80 portant création de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA). Ce projet qui a été présenté par le ministre de …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.991 arrêtant la liste des activités de l’Artisanat. Présenté par la ministre du Tourisme, de l’Artisanat et de l’Economie sociale et solidaire, Fatima-Zahra Ammor, ce projet …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.968 fixant les attributions et l’organisation du ministère du Transport et de la Logistique. Présenté par le ministre du Transport et de la Logistique, Mohammed Abdeljalil, …

Le conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Au ministère de la Justice, M. Mohammed Younsi a été nommé directeur des ressources …

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi prochain, sous la présidence du Chef de gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de la Santé et de la protection sociale sur la situation épidémiologique au Maroc suite aux développements de la pandémie au …

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.21.528 portant application de la loi n°98.15 relative au régime de l’Assurance Maladie Obligatoire de base (AMO) et la loi n°99.15 instituant un régime de pensions pour …