Archives d’étiquettes : Grâce royale

SM le Roi Mohammed VI, a accordé la grâce à 201 détenus africains condamnés par les différents tribunaux du Royaume, a indiqué mercredi 29 janvier 2020 un communiqué du ministère de la Justice. Cette grâce royale est « un encouragement pour ceux qui ont fait preuve d’une bonne conduite et d’un …

A l’occasion de l’Aïd Al Moulid Annabaoui, SM le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a accordé Sa grâce à 300 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique le ministère de la Justice dans un communiqué. En voici le texte …

À l’occasion de la Fête de la Jeunesse, SM le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a bien voulu accorder Sa grâce à 443 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué. En voici le texte: « A l’occasion de la Fête de …

A l’occasion de la Fête du Trône, SM le Roi Mohammed VI a accordé Sa grâce à 4.764 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice. En voici le texte: « A l’occasion de la …

A l’occasion de l’Aïd Al Fitr, le Roi Mohammed VI a accordé Sa grâce à 755 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par les différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice. Voici le texte du communiqué: « A l’occasion de l’Aïd …

A l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Al-Nabawi, le Roi Mohammed VI a accordé Sa grâce à 792 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par les différents tribunaux du Royaume. En effet, selon un communiqué du ministère de la Justice, ces personnes au nombre de 792 se …

A l’occasion du 18ème anniversaire de l’accession au Trône de SM Mohamed VI, le Souverain a accordé la grâce royale à 1178 personnes, dont certaines se trouvent en détention et d’autres en état de liberté, condamnées par les différents tribunaux du Royaume. En cette occasion, le Roi a accordé sa …

Le ministre de la Justice et des Libertés, Mustapha Ramid, a annoncé qu’un nouveau texte régissant la procédure de grâce verra le jour dans les mois prochains. Ce nouveau texte est en cours de préparation conformément aux Hautes instructions du Roi, a souligné le ministre relevant aussi que «Ce texte …

En réponse à la demande du Roi d’Espagne et à l’occasion du 14ème anniversaire de l’accession de SM Mohammed VI au Trône, le Souverain a accordé sa grâce à 48 détenus espagnols. Un communiqué du porte-parole du Palais royal précise que, lors de la visite effectuée récemment dans le Royaume …