Aïd Al Adha | Grâce Royale au profit de 761 personnes

Roi Mohammed VI,Aïd Al Adha,Grâce Royale

Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a accordé Sa Grâce, à l’occasion de l’Aïd Al Adha, à 761 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.

Voici le texte du communiqué :

“A l’occasion de l’Aïd Al Adha, de cette année 1442 H – 2020 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 761 et se présentent comme suit:
* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 658 détenus se répartissant comme suit:

Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 05 détenus.

Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 639 détenus.

Lire aussi
Le Roi Mohammed VI parmi les 10 musulmans les plus influents au monde

Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 14 détenus.

* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 103 personnes se répartissant comme suit:

Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 40 personnes.

Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 04 personnes.

Grâce sur la peine d’amende au profit de 57 personnes.

Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 02 personnes.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la famille Royale”.

LR/MAP

Voir aussi

Discours Royal,SM le Roi Mohammed V,Parlement

SM le Roi adresse un discours au Parlement à l’occasion de l’ouverture de la 1ère session de la 1ère année législative de la 11ème législature

Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, accompagné de SAR le Prince Héritier …

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Captcha Plus loading...

Ce site utilise des cookies. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation des cookies. En savoir plus.

WeePie Cookie Allow cookie category settings icon

Cookie settings

Below you can choose which kind of cookies you allow on this website. Click on the "Save cookie settings" button to apply your choice.

FunctionalOur website uses functional cookies. These cookies are necessary to let our website work.

AnalyticalOur website uses analytical cookies to make it possible to analyze our website and optimize for the purpose of a.o. the usability.

Social mediaOur website places social media cookies to show you 3rd party content like YouTube and FaceBook. These cookies may track your personal data.

AdvertisingOur website places advertising cookies to show you 3rd party advertisements based on your interests. These cookies may track your personal data.

OtherOur website places 3rd party cookies from other 3rd party services which aren't Analytical, Social media or Advertising.

WeePie Cookie Allow close popup modal icon