Aïd Al-Fitr 1442 | Grâce Royale au profit de 810 personnes

A l’occasion de l’Aïd Al-Fitr, SM le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 810 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.

A l’occasion de l’Aïd el-Fitr 1442 (2021), SM le Roi Mohammed VI a bien voulu accorder sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 810 personnes.

Les bénéficiaires de la grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 606 détenus se répartissant comme suit:

-Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement au profit de 28 détenus.

-Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 576 détenus.

-Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 2 détenus.

Les bénéficiaires de la grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 204 personnes se répartissant comme suit:

Fondation Mohammed VI | Un programme d’accompagnement des enfants ayant bénéficié de la Grâce royale

-Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 62 personnes.

-Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 10 personnes.

-Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit d’1 personne.

-Grâce sur la peine d’amende au profit de 131 personnes.

Parmi les bénéficiaires de la grâce Royale accordée par SM le Roi à cette heureuse occasion, 12 détenus qui ont été condamnés dans des affaires d’extrémisme et de terrorisme ayant participé à la 7ème édition du Programme « Réconciliation » (Moussalaha), cette bienveillance Royale intervient en réponse aux demandes de grâce que ces détenus soumettent au Souverain, après avoir officiellement annoncé leur rejet de toute forme d’extrémisme et de terrorisme, ainsi que leur ferme attachement aux constantes et aux sacralités de la Nation et aux institutions nationales.

LR/MAP

,

Voir aussi

La Princesse Lalla Hasnaa préside l’ouverture du 27è Festival de Fès des musiques sacrées du monde

Son Altesse Royale la Princesse Lalla Hasnaa a présidé, vendredi soir à Fès, la cérémonie …

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Captcha Plus loading...