Archives d’étiquettes : Grâce royale

A l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Al-Nabawi, le Roi Mohammed VI a accordé Sa grâce à 792 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par les différents tribunaux du Royaume. En effet, selon un communiqué du ministère de la Justice, ces personnes au nombre de 792 se …

A l’occasion du 18ème anniversaire de l’accession au Trône de SM Mohamed VI, le Souverain a accordé la grâce royale à 1178 personnes, dont certaines se trouvent en détention et d’autres en état de liberté, condamnées par les différents tribunaux du Royaume. En cette occasion, le Roi a accordé sa …

Le ministre de la Justice et des Libertés, Mustapha Ramid, a annoncé qu’un nouveau texte régissant la procédure de grâce verra le jour dans les mois prochains. Ce nouveau texte est en cours de préparation conformément aux Hautes instructions du Roi, a souligné le ministre relevant aussi que «Ce texte …

En réponse à la demande du Roi d’Espagne et à l’occasion du 14ème anniversaire de l’accession de SM Mohammed VI au Trône, le Souverain a accordé sa grâce à 48 détenus espagnols. Un communiqué du porte-parole du Palais royal précise que, lors de la visite effectuée récemment dans le Royaume …