Grâce Royale au profit de 550 personnes

Grâce Royale au profit de 550 personnes

A l’occasion de l’anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a bien voulu accorder Sa grâce à 550 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.

En voici le texte :

“A l’occasion de la Commémoration de la Révolution du Roi et du Peuple de cette année 1442 H/2020 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu perpétue sa gloire, a bien voulu accorder sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, ces personnes sont au nombre de 550 se présentent comme suit :

* Les bénéficiaires de la Grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 472 détenus se répartissant comme suit :

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 195 détenus

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 275 détenus

Aïd Al Mawlid Annabawi | Grâce Royale au profit de 742 personnes

– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 02 détenus

* Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 78 personnes se répartissant comme suit :

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 37 personnes

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 03 personnes

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 38 personnes

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer sa gloire et préserver son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay Al Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale”.

LR/MAP

,

Voir aussi

Comité des Nations Unies,Gaza,Israël,Palestine,Moyen-Orient,Guerre,Hamas

Message Royal au Président du Comité des Nations Unies pour l’exercice des droits inaliénables du peuple palestinien

SM le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a adressé un message au Président du …

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Captcha Plus loading...