Alcool de contrebande | Des contraventions enregistrées dans plusieurs villes

Alcool de contrebande | Des contraventions enregistrées dans plusieurs villes

Des contraventions ont été constatées dans plusieurs établissements et commerces vendant des boissons alcoolisées et celles mélangées à de l’alcool à Casablanca, Rabat, Agadir et Marrakech, a indiqué jeudi la Direction générale de la Sûreté nationale (DGSN).

Dans un communiqué, la DGSN précise que les services de la sûreté nationale poursuivent les opérations de contrôle et les procédures de réglementation visant les établissements et commerces qui vendent des boissons alcoolisées et celles mélangées à de l’alcool et ce, dans l’objectif d’assurer une application saine et ferme des dispositions juridiques et réglementaires y afférentes, ainsi que des mesures sanitaires et sécuritaires imposées par l’état d’urgence sanitaire.

Alcool de contrebande Des contraventions enregistrées dans plusieurs villes

Ainsi, les opérations de contrôle réalisées du 12 au 15 septembre à Casablanca, Rabat et Agadir, par les services de la sûreté nationale, en coordination avec les autorités locales, l’Administration des douanes et impôts indirects et l’office national de la sécurité sanitaire des produits alimentaires (ONSSA) ont concerné 144 établissements et locaux publics, ajoute la même source, précisant que 99 contraventions ont été enregistrées et ont trait au non-respect du type de l’autorisation, à l’absence injustifiée du gérant, au non-respect des autorisations nécessaires pour un certain nombres d’employés, au non-respect de la distanciation sociale et au non-port par les employés des masques de protection.

Vingt amendes transactionnelles forfaitaires ont été dressées, souligne le communiqué, notant en outre que les services de la police judiciaire ont ouvert des enquêtes préliminaires sous la supervision des parquets compétents, afin de déterminer l’ensemble des actes attribués aux gérants des locaux dans lesquels les infractions ont été commises.

Au niveau de la ville de Marrakech, révèle le communiqué, les opérations de contrôle menées, mercredi, par la commission mixte composée des services de la sûreté nationale, des autorités locales, de l’administration des douanes et impôts indirects et de l’ONSSA, ont permis de constater sept contraventions concernant vingt établissements et commerces.

Ces opérations ont abouti à la saisie de 124 bouteilles de bière périmées, de 36 bouteilles de boissons alcoolisées ne portant aucune vignette fiscale ou portant des vignettes suspectes, poursuit la même source, notant que l’ONSSA a procédé à la destruction de produits et de biens de consommation retrouvés dans quatre locaux et ne répondant pas aux conditions d’hygiène.

Suite à ces opérations, les autorités locales compétentes ont pris la décision de fermer un bar situé dans une des unités hôtelières et qui a violé l’état d’urgence sanitaire en vigueur.

LR/MAP

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