Archives d’étiquettes : Tribunaux du Maroc

Un total de 15.754 audiences ont été tenues à distance dans les différents tribunaux du Royaume, du 27 avril 2020 au 26 février 2021, au cours desquelles 300.269 affaires ont été mises au rôle, a indiqué le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ). Le conseil a précisé, dans un communiqué, …

Un guide de gestion administrative dédié aux tribunaux a été publié par le ministère de la Justice dans le contexte de la prolongation de l’état d’urgence sanitaire, renfermant des orientations et des conseils pour une gestion optimale de la prochaine phase. Ce guide a pour objectifs de promouvoir l’efficacité opérationnelle …

Une batterie de mesures préventives ont été prises au niveau de la Cour d’appel de Marrakech et des tribunaux de première instance relevant de son ressort (à Marrakech, à El Kelâa des Sraghna, à Imintanoute et à Benguérir) pour la lutte contre la pandémie du nouveau coronavirus (Covid-19). Dans ce …

Une réunion a été organisée jeudi à la Cour de cassation à Rabat pour débattre des modalités de gestion de la période post-confinement par les tribunaux de la période de l’après-confinement. Ce débat vient contribuer à l’élaboration de la vision assortie d’un plan opérationnel pour la période de l’après confinement …

Un total de 5.216 détenus ont bénéficié de procès à distance pour leur épargner tous les risques sanitaires possibles en cette conjoncture exceptionnelle née de la propagation du coronavirus, fait savoir le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, relevant que 225 détenus d’entre eux ont été libérés pour diverses raisons. Dans …

Parmis les mesures prises au sein des tribunaux du Maroc pour faire face à la pandémie du nouveau Coronavirus (Covid-19), figure la désinfection.  A la date du 8 avril 2020, tous les tribunaux du Royaume ont été désinfectés, et cette opération se poursuivra au rythme d’au moins une fois par …