Archives d’étiquettes : Charte

La Charte relative au financement et à l’accompagnement des très petites entreprises (TPE) a été signée, jeudi à Rabat, par le ministère de l’Économie et des Finances, le ministère de l’Investissement, de la Convergence et de l’Évaluation des politiques publiques, Bank Al-Maghrib, Tamwilcom, Maroc PME, le groupement professionnel des banques …

Le Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch a présidé, mercredi à Rabat, une réunion interministérielle, dans le cadre de la mise en œuvre des Hautes Instructions Royales relatives au projet de la nouvelle Charte de l’investissement. A cette occasion, M. Akhannouch a mis en avant la grande importance accordée par SM …

Il s’agit d’avoir une vision et un programme, de discuter les idées et non pas de dériver vers l’insulte et l’invective. A la majorité, comme à l’opposition, on y croit et on en parle. Le Roi le leur a rappelé dans son Discours d’ouverture, divisés qu’ils sont par leurs intérêts …

Désormais, la vie et l’action associative seront gérées par une Charte. C’est une création du Dialogue national sur la société civile qui sera soumise à l’appréciation du parlement. Le 13 mars de chaque année est décrété (Décret royal) «Journée nationale de la société civile». C’est un hommage solennel à l’action …

La loi-cadre 99-12 portant Charte nationale de l’environnement prévoit dans son article 35 la création d’une police de l’environnement. La ministre Hakima El Hiti en annonce la création prochaine. C’est devant un parterre de représentants des médias, dans un bâtiment flambant neuf dans un quartier huppé de la capitale, que …

Adopté récemment, à l’unanimité et en séance plénière par la Chambre des représentants, le projet de loi-cadre portant charte nationale de l’environnement et du développement durable vise l’élaboration d’une charte nationale dans ce domaine en précisant les droits et les devoirs relatifs à l’environnement et au développement durable. Le projet …

Le ministre de la Justice et des Libertés, Mustapha Ramid, s’est montré intraitable en ce qui concerne la charte de la réforme de la justice qui a soulevé un tollé au sein des avocats. «Nous sommes résolus à aller loin, très loin dans la réforme de la Justice, quel qu’en …

Moraliser, moderniser, consacrer et concrétiser l’indépendance du secteur de la Justice, tel serait l’objectif de la Charte de la réforme du système judiciaire… Une année après le lancement du dialogue national (8 mai 2012), le ministre de la Justice, Mustapha Ramid, a présenté, jeudi 13 septembre 2013, les contours de …