Archives d’étiquettes : judiciaire

Le Maroc et l’Italie ont procédé, lundi à Rome, à la signature d’un mémorandum d’entente en vue de renforcer leur coopération bilatérale en matière judiciaire. Paraphé par le premier président de la Cour de Cassation, président délégué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ), M’hammed Abdenabaoui, et le président du …

En liquidation judiciaire, le raffineur national, la Samir, ne pouvait pas mettre les clés sous le paillasson et disparaître. Son syndic judiciaire a bien précisé qu’il fallait préserver les emplois et éviter un  problème social qui aurait affecté près de 900 familles… D’où le maintien en marche de l’outil de …

Les éléments de la police judiciaire de Fès sont intervenus le 22 septembre dernier pour arrêter, en flagrant délit, deux fonctionnaires de la délégation du ministère de l’Equipement et du Transport. Les deux mis en cause, M.E. et S.A, ont été arrêtés dans un café, au moment où ils s’apprêtaient …

Le sénat français a adopté mercredi 15 juillet le projet de loi relatif au protocole additionnel à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Maroc et la France. Le gouvernement français avait engagé, le 15 avril, la procédure accélérée sur ce projet de loi. Le protocole additionnel, signé …

Les services de la police judiciaire de Tanger ont arrêté pour vol et usurpation d’identité, dans la matinée du mercredi 27 mai, une jeune étudiante qui se faisait passer pour la déléguée d’une association de bienfaisance collectant des dons au profit des enfants victimes de la guerre civile syrienne que …

Les services de douane du poste frontière de Bab Sebta ont fait avorter une tentative de sortie illégale d’une somme d’argent sans avoir demandé au préalable l’autorisation des institutions financières compétentes. Les éléments de la douane ont réussi, dans les premières heures du lundi 23 mars, à saisir 74.930 euros …

La police judiciaire d’El Fida-Mers Sultan à Casablanca a déféré devant le Procureur général du Roi près la Cour d’appel, lundi 9 mars, un individu qui guettait le Roi et a tenté d’assassiner un agent de police dans l’exercice de ses fonctions. Le prévenu a en effet asséné au policier, …

Après un an de brouille, le Maroc et la France ont fait la paix. Principal point de discorde, la question de la coopération judiciaire a été résolue, mais… Secret ! Le fait que le ministre marocain de la Justice, Mustapha Ramid, ait pris l’avion pour Paris afin d’y rencontrer, jeudi …

L’année judiciaire, placée sous le signe «Le capital immatériel vecteur de l’efficience judiciaire», a été ouverte le 27 janvier à Rabat, sur ordre de SM Mohammed VI. Dans son discours d’ouverture, le Premier président de la Cour de cassation, Mustapha Farès, a souligné que cet événement s’inscrivait dans le cadre …

La Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ) vient de démanteler une nouvelle cellule terroriste s’activant à Fnideq. La Brigade a interpellé trois personnes qui ont déclaré leur allégeance à l’organisation d’Abou Bakr Al Baghdadi, l’Etat Islamique (EI) en Syrie et en Irak. Cette nouvelle opération a été menée sur …

Les éléments de la police judiciaire à Tanger viennent de mettre la main sur une femme malade du Sida et transmettant le virus pour se venger. La sidéenne avait, dans des déclarations à la police, reconnu qu’elle se vengeait des hommes, car son mari lui avait transmis le virus. Les …

Alors qu’elle est censée les protéger, une mère à Casablanca envoyait ses deux enfants vendre du «maâjoune» (drogue comestible). Un enfant de 13 ans et sa sœur aînée de 15 ans ont été arrêtés non loin de leur domicile par les éléments de la police judiciaire du district de Moulay …

La Brigade nationale de la police judiciaire a déféré, lundi 7 juillet, six individus devant le procureur général du Roi près la Cour d’appel de Rabat, pour des faits liés au terrorisme.Les mis en cause, issus de Taza, Fès et Sidi Kacem, sont poursuivis pour «constitution de bande criminelle en …

Dans le cadre des opérations d’anticipation visant à faire face aux menaces terroristes, la Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ), en collaboration avec la Direction générale de la Surveillance du territoire national, a procédé à l’arrestation de deux individus qui s’activaient à Fès et qui étaient impliqués dans l’embrigadement …

Des détenus français au Maroc ont entamé une grève de la faim pour le rétablissement des accords de coopération judiciaire, suspendus après la récente crise diplomatique entre le Maroc et la France, où ils espéraient être transférés, ont-ils indiqué dans un communiqué. «Nous réclamons (…) que les accords de coopération …

La Police judiciaire à Casablanca a annoncé l’arrestation, samedi 3 mai, d’une mineure alors qu’elle s’apprêtait à vendre deux grammes de cocaïne à Sbata. Considérée comme la «plus jeune» dealer de drogue, âgée d’à peine 15 ans, la fille a été arrêtée suite à un piège qui lui a été …

Un faussaire qui écoulait de faux billets de deux cents dirhams sur le marché vient d’être arrêté par les éléments de la police judiciaire du district de Sidi Bernoussi (Casablanca). Le mis en cause recourait aux services de mineurs pour écouler les faux billets en leur demandant de faire des …

La police judiciaire de Hay Mohammadi à Casablanca a interpellé, mercredi 9 avril, un jeune homme de 22 ans pour avoir assassiné sa mère (cinquantaine). Ce fils a sauvagement poignardé sa génitrice en lui affligeant 10 coups parce qu’elle avait refusé de lui donner de l’argent pour s’acheter de la …

Une cellule terroriste, dont les membres sont actifs dans un certain nombre de villes marocaines, recrutent et envoient des combattants marocains en Syrie, en coordination avec des organisations terroristes affiliées à Al-Qaïda, a été démantelée par la Brigade nationale de la police judiciaire, en étroite collaboration avec la Direction générale …