lundi 17 décembre 2018

Le menu du Conseil de gouvernement du jeudi 15 novembre

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Dine El Otmani.

Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi portant approbation du décret-loi relatif à la création de la Caisse marocaine de l’assurance maladie, indique un communiqué du Département du Chef du gouvernement.

Par la suite, le Conseil examinera trois projets de décret, dont le premier modifie et complète le décret fixant les conditions et les modalités d’installation et d’utilisation à bord des navires de pêche maritime d’un système de positionnement et de localisation continue utilisant les communications par satellite pour la transmission des données, ajoute le communiqué.

Le second concerne la création et l’organisation de l’Institut de formation aux métiers des énergies renouvelables et de l’efficacité énergétique de Tanger, précise la même source, notant que le troisième projet de décret concerne le Système national d’inventaire des émissions de gaz à effet de serre.

La réunion s’achèvera par l’examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément à l’article 92 de la Constitution.

Avec MAP

Voir aussi

Madrid réitère son soutien aux efforts de l’ONU pour une solution politique et durable à la question du Sahara

Le président du gouvernement espagnol, Pedro Sanchez, a réitéré, lundi à Rabat, le soutien de …

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Inscrivez-vous gratuitement à la newsletter du Reporter

Pour recevoir les dernières actualités et mises à jour de notre équipe.

Félicitations vous êtes bien inscrit(e) !

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies afin de réaliser des statistiques d'audiences et vous proposer des services, contenus ou publicités adaptés selon vos centres d'intérêts. En savoir plus.